Règles de diffusion

  



Sont interdits sur l'ensemble du site :
-Les annonces rédigées dans une autre langue que le Français
-Publier une annonce dans la mauvaise catégorie ou sous-catégorie
-Publier plusieurs annonces dont le contenu est similaire ou proche
-Proposer plusieurs biens ou services dans une même annonce
-Les annonces trop courtes ou ambiguës
-Publier une annonce dont l'objet est réglementé ou interdit par la loi
-Utiliser les détails (nom, numéro de téléphone, adresse postale, email, photo, ect) d'un tiers.
-Dévoiler des éléments de nature privée ou violer la vie privée d'une personne ou sa publicité (inclus la publication de visages ou de signatures)
-Republier de l'information placée par un autre utilisateur.
-Publier du contenu qui contrevienne aux droits de propriété physique ou intellectuelle d'un tiers
-Déranger l'activité de tout autre utilisateur.
-Contenu engageant la responsabilité ou prenant l'identité de JevendsJachete ou de ses employés.
-Enfants : L'utilisation du site est interdite à toute personne âgée de moins de 16 ans
-Faire apparaitre un numéro de téléphone surtaxé dans une annonce (sauf catégorie « Voyance »)
-Publier des annonces dont l'objet est de faire de la publicité pour des sites ou services concurrents à JevendsJachete
-Faire la promotion d'un site Internet
-Promouvoir ou faire de la publicité de cadeaux, tirages au sort ou prix divers
-Tenir des propos qui soit faux, diffamatoires, profanes, haineux, abusifs, pornographiques, obscènes ou de toute autre nature inappropriée (et laissé à notre seule discrétion)
-Toute annonce ou message contenant un virus ou tout autre agent contaminant ou destructeur ou qui empêche le bon fonctionnement de ce site ou l'accès à ce site par nos utilisateurs
« Toute transaction portant sur les Chèques-Vacances est illégale, seuls leurs bénéficiaires peuvent les utiliser ».

ACHAT VENTE
Produits illégaux, drogue ou tout matériel s'y rapportant
Objets dangereux tels que les armes à feu, les pistolets a plomb, à bille, à gaz, explosifs (liste non exhaustive)
Produits sanguins, fluides corporels, organes et autres produits du corps humain
Médicaments ou accessoires médicaux,
Fourrures et peaux de bêtes, écaille de tortues, défenses, bois (liste non exhaustive)
Insignes et uniformes de police ou autres insignes et uniformes officiels
Biens contrefaits, réplicas, copies non autorisées, enregistrements pirates
Tout produit de la marque LVMH
Tout produit de modification de consoles de jeux de la marque Nintendo
Vente, récupération de points de permis de conduire
Tabac, Alcool...
Lingerie usagée
Vente en lot de produit multimédia (audio, vidéo, téléphonie, ordinateurs, ect)
Pass PTT
Tout produit de la marque Lacoste
Tout produit de la marque Chanel
Tout produit de la marque Rolland Garros
Chèques vacances, ANCV et Tickets Restaurants

PROFESSIONNEL
-Tous les professionnles désirant déposer une petite annonce ont l'obligation de créer un compte professionel
et fournir un numéro SIREN (9 chiffres).
Les professionnels peuvent déposer leurs annonces uniquement dans les rubriques suivantes :
Voitures - Motos - Poids lourd - Bus - Caravaning - Utilitaires - Equipement Auto - Equipement Moto - Equipement Caravaning - Nautisme
Equipement Nautisme - Ventes immobilières - Locations - Locations de vacances - Bureaux & Commerces - Informatique - Image & Son - Ameublement
Electroménager - Décoration - Bricolage - Jardinage - Equipement bébé - Vêtements bébé - DVD / Films - CD / Musique - Arts de la Table
Linge de Maison - Livres - Animaux - Sports & Hobbies - Vélos - Instruments de musique - Collection - Jeux & Jouets - Vins & Gastronomie
Matériel Agricole - Transport - Manutention - BTP Chantiers Gros-oeuvre - Outillage - Matériaux - 2nd-oeuvre - Equipements Industriels
Restauration Hôtellerie - Fournitures de Bureau - Commerces & Marchés - Matériel Médical - Emploi - Services et Evénements.

AUTOMOBILE
-Les annonces dont les photos sont autres que celles du véhicule commercialisé et présenté dans la petite annonce : photo constructeur, photo distributeurs ;
-Les annonces dont les photos sont remplacées par des logos publicitaires ;
-Les annonces de produits virtuels, c'est-à-dire non présent physiquement chez l'annonceur au moment de la mise en ligne (les dates d'arrivage doivent être antérieures aux dates de mise en ligne des annonces);
-Les annonces sans mention de la nature de l’annonceur (laissant croire à l'internaute qu'il est vendeur) si ce dernier est un intermédiaire ;
-Les annonces de professionnels sans numéro de SIREN ou SIRET ;
-Les annonces sans prix ou dont le prix ne correspond manifestement pas à la réalité du marché pour le produit ou service décrit dans la dite annonce ;
-Les annonces dont le contenu du champ libre "description" n'a pas ou peu de rapport avec la description réelle et concrète du produit ;
-Les annonces sans les mentions légales dans le cas particulier des ventes aux enchères (date de la vente, indication de mise à prix, numéro et nom du commissaire priseur organisant la vente).

EMPLOI
Le poste proposé doit être une offre d'emploi et non une proposition de formation
Le poste proposé doit être une offre d'emploi et non une demande d'emploi
Toutes les limites d’âge (maximum/minimum), fourchettes d’âge ou formules telles que « de préférence de tel âge », « tel âge environ »…, sont interdites dans les offres d’emploi.
Il est interdit de publier une offre en langue étrangère. Une exception est permise : si le poste à pourvoir est dans un pays étranger.
Toute offre d’emploi doit comporter les mentions H/F, il est interdit d’indiquer que l'on désire recruter un homme ou une femme.
Ne jamais faire mention de l’origine ethnique, des opinions politiques, des convictions religieuses, apparences physiques, orientations sexuelles, handicap, état de santé, grossesse... des candidats recherchés La situation familiale. Les termes « célibataire » ou « sans enfant » ne doivent pas se trouver dans une offre d’emploi.
Toute offre d’emploi publiée doit mentionner le nom de l’employeur.
Il est interdit d'intégrer un numéro de téléphone payant dans une annonce
Sont interdites les annonces suivantes : Pyramides financières, chaines d'argent, offres de marketing multi-niveaux, mise sous-pli, emplois d'adulte tels que visios, webcam pour adulte (liste non exhaustive), les annonces d'hôtesses, de massage ou de relaxation.
Toute offre d'emploi dont la fonction n'est pas clairement précisée sera supprimée
Les annonces ne comportant pas de numéro de siren, de raison sociale, de description explicite et détaillée de l'emploi proposé, ne seront pas acceptées.

ANIMAUX
Tortues de terre Animaux exotiques tels que les singes, perroquets, serpents, chardonnerets (liste non exhaustive)
Offre de cession de chien de moins de 8 semaines
Offre de cession de chien et de chat qui ne stipulent pas :
- Pour les professionnels: le numéro d'identification Siret ou Siren
- Pour les non-professionnels: soit le numéro d'identification de l'animal, soit le numéro d'identification de la mère ainsi que le nombre d'animaux de la portée. Les annonces ne mentionnant pas l'âge de l'animal, son inscription ou non au Livre des Origines Françaises (LOF).
JevendsJachete vous rappelle les principales règles concernant la vente de chiens de deuxième catégorie:
Définition des chiens de 2ème catégorie Appartient à la deuxième catégorie des chiens dits dangereux tout chien :
- de race Staffordshire Terrier inscrit au Livre des Origines Françaises ;
- de race American Staffordshire Terrier inscrit au LOF ;
-- de race Tosa inscrit au LOF ;
- de race Rottweiler inscrit ou non au LOF.

Restriction de détention Toute personne souhaitant devenir propriétaire d'un chien de 2ème catégorie doit impérativement être âgée de 18 ans et ne pas avoir de casier judiciaire.
Conditions de détention
Le propriétaire a l'obligation d'avoir un permis de détention (qui remplace l'ancienne déclaration en mairie) dont les conditions de délivrance sont :
- l'identification du chien ainsi que sa vaccination contre la rage ;
- une assurance garantissant la responsabilité civile du propriétaire ;
- l'obtention d'une attestation d'aptitude par le propriétaire délivrée à la suite d'une formation ;
- l'évaluation comportementale du chien.
- Restriction de circulation

SERVICES
Demander / proposer des financements ou des prêts financiers entre particuliers
Castings (photos, vidéos) à caractère érotique ou pornographique
Propositions de services dénudés, sexy ou autre
Photos sans rapport avec le service proposé.
Dans la sous-catégorie Santé-Forme-Beauté, toute photo de praticien sera supprimée.

RENCONTRE
Mineurs : La publication d'annonces dans cette catégorie est interdite à toute personne âgée de moins de 18 ans.
Les annonces comportant un numéro de téléphone étranger
Faire de la publicité pour tout acte sexuel contre rémunération
Les Gang bang
Toute annonce comprenant un prix, tarif ou notion d'échange, de contrepartie.
Tout lien (ou toute invitation à utiliser un moteur de recherche pour trouver ce lien) renvoyant vers un autre site internet ou blog.
Les agences matrimoniales et les sites de rencontre
L'usurpation d'identité est punie par la loi. Si vous utilisez les coordonnées d'autrui à mauvais escient vous encourez des poursuites judiciaires.
JevendsJachete se réserve le droit de refuser la publication de nouvelles annonces (sans avertissement ou notification) dans la catégorie « Rencontre » si une ou plusieurs de ces règles n'est pas respectée.

EROTICA
Les annonces proposant des massages sensuels, sexuels ou érotiques
Les annonces trop courtes ou ambigües, les annonces qui ne spécifient pas s'il s'agit d'un massage ou d'un accompagnement.
MESSAGES/MAILS
Les messages qui sont sans rapport avec l'annonce à laquelle ils répondent. Le spamming, envoi de plusieurs messages identiques
Les messages haineux ou insultants.Les messages faisant référence à des pratiques illégales, racistes, sectaires, pédophiles (liste non exhaustive)
Rappel :
Toute annonce ne respectant pas notre règlement sera retirée du site. Cette liste est non exhaustive et JevendsJachete se réserve le droit de retirer toute annonce sans avertissement ou autre notification. L'équipe JevendsJachete.com rappelle que l'ensemble des agissements susvisés constituent des infractions définies et réprimées par le code pénal français, dont la violation pourrait vous engager à des poursuites ou sanctions judiciaires, l'Equipe JevendsJachete.com ne pouvant être tenue responsable du contenu de vos messages. Nous vous rappelons également que nous autorisons l'ouverture d'un compte par personne sur JevendsJachete, sans limite d'annonces différentes par compte. Chaque utilisateur, souhaitant effectuer un paiement sur le site, doit utiliser sa propre carte bancaire.

Pour publier une annonce, rien de plus facile. Cliquez sur « déposer une annonce », puis renseignez le questionnaire en respectant bien les informations qui y sont mentionnées. La région à choisir est celle dans laquelle votre bien est à vendre. Ne faites pas d'erreur sur votre adresse email et votre numéro de téléphone, qui permettront aux internautes intéressés de vous joindre.

You think water moves fast? You should see ice. It moves like it has a mind. Like it knows it killed the world once and got a taste for murder. After the avalanche, it took us a week to climb out. Now, I don't know exactly when we turned on each other, but I know that seven of us survived the slide... and only five made it out. Now we took an oath, that I'm breaking now. We said we'd say it was the snow that killed the other two, but it wasn't. Nature is lethal but it doesn't hold a candle to man.

You see? It's curious. Ted did figure it out - time travel. And when we get back, we gonna tell everyone. How it's possible, how it's done, what the dangers are. But then why fifty years in the future when the spacecraft encounters a black hole does the computer call it an 'unknown entry event'? Why don't they know? If they don't know, that means we never told anyone. And if we never told anyone it means we never made it back. Hence we die down here. Just as a matter of deductive logic.